Pratique
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Documentation et contrats
Vous et l’Ordre (inscription, assurance, formulaires...)
Inscription à l’Ordre
- dossier d’inscription INDIVIDUEL architecte
- dossier d’inscription SOCIETE d’architecture et statuts-types de SARL d’architecture
- Architectes étrangers souhaitant exercer à titre occasionnel en Île-de-France : demande de dossier d'enregistrement d'une prestation de service
Modèles de documents
- Mise à jour du Tableau (architecte)
- Mise à jour du Tableau (société)
- Demande de démission ou honorariat (architecte)
- Demande de démission (société)
- Attestation d'assurance : modèle légal
- Attestation sur l'honneur : libéral ou associé exerçant une autre activité liée à l'architecture
- Attestation sur l'honneur : salarié de CAUE ou exerçant une autre activité liée à l'architecture
- Attestation sur l'honneur : exercice exclusif à l'étranger
- Attestation sur l'honneur : sans activité momentanée
- Attestation sur l'honneur : retraité
- Attestation sur l'honneur : société mise en sommeil
- Demande de transfert : architecte
- Demande de transfert : société
Formulaires de déclaration
- Déclaration de cabinet secondaire (architecte)
- Déclaration de cabinet secondaire (société)
- Déclaration de liens d'intérêts (architecte)
- Déclaration de liens d'intérêts (société)
Assurance
- L'assurance professionnelle
- Rappel des obligations d’assurance (Modèle d'attestation à télécharger)
- Modèles types d’attestation d’assurance pour les ressortissants de l'Union européenne
- Spécificités pour les architectes qui n’exercent pas de missions de maîtrise d’œuvre
- Cas des architectes inscrits dans la rubrique « Exercice exclusif à l’étranger ou dans une collectivité d'outre-mer non soumise à la loi sur l'architecture»
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Actualités
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Atelier numérique : maquette numérique et architecture - Cette semaine
Prestation de serment pour 140 architectes récemment inscrits à l'Ordre
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Le Prix Paris Shop & Design
valorise les collaborations
entre architectes et commerçants - Action récentes
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- Un lieu de partage ouvert à tous
- En ce moment à la Maison
de l'architectureExposition "Réinterpréter le patrimoine industriel – les silos à grains de Louvres"
du 6 février au 16 mars 2012 - Location d'espaces
- Un lieu de partage ouvert à tous
